Le prochain Conseil Communautaire
Jeudi 28 Avril 2022 à 18h30

Foyer rural, rue des moissonneurs à HAUSSEZ

Ordre du jour :

  1. Intervention de M. Gautier, président du conseil d’administration du S.D.I.S 76
  2. Intervention de l’association C.A.RM.A pour la présentation de l’espace de vie social
  3. Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
  4. Signature d’un avenant au contrat de reprise des aluminiums et des papiers cartons complexés (Suez)
  5. Signature d’un avenant au contrat de reprise de l’acier et des plastiques (Coved)
  6. Mise en place d’un contrat pour la reprise et le recyclage du standard plastique (Citéo)
  7. Réactualisation de la tarification de la convention pour les apports des déchets ménagers au quai de transfert
  8. Signature d’une convention de mise à disposition de bacs pour les évènements exceptionnels
  9. Modification du règlement intérieur des déchetteries
  10. Ouverture d’un poste permanent d’ingénieur pour assurer la fonction de responsable du S.I.E.O.M.
  11. Délibération pour la revalorisation du remboursement des frais kilométriques
  12. Signature de la convention de partenariat pour le guide touristique 2022
  13. Délibération pour acter la cession du cabinet médical de la Tour Ybert
  14. Autorisation de signature de la convention avec le Département pour le versement de la prestation du portage des repas.
  15. Autorisation de signature de la convention avec Education et Formation pour l’entretien du P.E.M. sur 2022.
  16. Informations et questions diverses.
conseil communaautaire du 28 avril 2022