Conseil communautaire du 25 juin 2026

Ordre du jour :

  1. Signature de la convention « Territoire Educatif Rural »
  2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 21 mai 2026
  3. CC4R – Rapport d’activités 2025
  4. SIEOM – Rapport annuel 2025
  5. Finances
    • Conventions fixant la politique de recouvrement des recettes – Budget principal + SIEOM + Office de tourisme
    • Subventions 2026
  6. Ressources humaines
    • Validation du Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP) et du Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d’Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIPACT)
    • Condition de mise en place du droit à la formation des élus communautaires
    • Création de poste – Passage à temps complet – Rédacteur – 01/09/2026
    • Création de poste – Secrétaire générale de mairie volante – 28/35ème – Rédacteur
  7. PEM Serqueux – Attribution du marché
  8. Informations et questions diverses.