Conseil Communautaire du Jeudi 9 Novembre 2023

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal des deux dernières réunions
   
   Dossier budget annexe du SIEOM :
2. Mise en place de nouveaux systèmes de paiement pour les factures de redevance incitative
3. Autorisation d’enregistrer des créances irrécouvrables de redevance incitative
4. Décision modificative n°1/2023
5. Décision modificative n°2/2023
6. Décision modificative n°3/2023
7. Décision modificative n°4/2023
8. Décision modificative n°5/2023
9. Fermeture d’un poste et ouverture d’un poste en C.D.D de droit privé
10. Transformation d’un C.D.D en C.D.I d’un agent de déchetterie au 1^er/11/2023
11. Signature d’une convention pour apport ponctuel au quai de transfert de la déchetterie de Gournay
    
    Dossier budget principal CC4R :
12. Demande de subvention pour la société des courses de Mauquenchy
13. Création d’un poste d’agent technique pour l’entretien des locaux de la C.C.4.R
14. Délibération pour le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat aux agents
15. Délibération pour la création d’un poste à l’office du tourisme des 4 rivières
16. Délibération pour autoriser le président à signer une convention de partenariat entre la CC4R et l’office du tourisme de Forges les Eaux.
17. Informations et questions diverses.