Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le

Jeudi 8 février 2024 à 18h30
Salle polyvalente, 30, rue de Morville à La Haye

       1ère séance :

  1. Approbation du compte-rendu de la dernière réunion.
  2. Présentation du débat d’orientations budgétaires 2024

    2ème séance :

  3. Reconduction des permanences du bureau logement pour 2024.
  4. Renouvellement de l’espace info énergie pour 2024
  5. Renouvellement de l’espace numérique mobile pour 2024
  6. Délibération pour acter l’ouverture anticipée de crédit budgétaire d’investissement sur le budget principal et le budget annexe du SIEOM
  7. Délibération pour valider les avenants de travaux et les modalités de l’espace de formation et coworking
  8. Délibération pour valider le contrat de territoire
  9. Présentation d’un conventionnement avec le centre Becquerel
  10. Délibération pour valider la C.T.G (convention territoriale globale)
  11. Délibération pour arrêter la répartition de la contribution GEMAPI 2024
  12. Délibération pour acter les statuts du PETR et le projet de convention territoriale
  13. Délibération pour valider le règlement de fonctionnement de la structure Amstramgram
  14. Délibération demandant le retrait de la décision communautaire concernant la signature de la convention d’objectif touristique.
  15. Informations et questions diverses.