Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le
Jeudi 30 septembre 2021 à 18h30
Salle des Fêtes de Cuy-Saint-Fiacre, Rue des Monts
Ordre du jour
- Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
- Délibération pour autoriser le président à signer les marchés de fournitures de bacs, tri
et traitement des déchets ménagers et assimilés (3 lots) - Délibération pour autoriser le président à signer les marchés de prestation de service
pour l’enlèvement, le transport et le traitement des déchets des déchetteries (10 lots) - Décision modificative 11001/2021 budget annexe du SIEOM
- Autorisation de demander l’aide financière de la Région, du Département et de
l’ADEME pour l’acquisition de composteurs au SIEOM - Autorisation de demander raide financière du Département pour l’entretien des
chemins de randonnée 2021 - Autorisation de signer la convention avec la Préfecture pour le dispositif « Petites villes
de demain » - Adhésion de la C.C.4.R au S.I.V.T (syndicat intercommunal de la vallée du Thérain)
- Délibération pour arrêter la partie fiscalisable des contributions GEMAPI 2022
- Désignation de IO délégués titulaires et 5 suppléants pour siéger au S. Y.MA de
l’Andelle - Décision modificative 11001/2021 budget principal
- Admission en non-valeur budget principal
- Demande de subvention de l’association Trait d’Union pour la 12ème édition du festival
de Gospel 2021 - Demande de subvention du collège Rollon pour l’apprentissage de la natation des élèves
de 6ème
pour l’année 2021-2022 - Création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants pour occuper les fonctions de
direction de la crèche de Forges-les-Eaux - Création d’un poste d’adjoint administratif pour la gestion du service de portage des
repas à domicile - Informations et questions diverses
