Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le
Jeudi 30 septembre 2021 à 18h30

Salle des Fêtes de Cuy-Saint-Fiacre, Rue des Monts

Ordre du jour

  1. Approbation du compte-rendu de la dernière réunion
  2. Délibération pour autoriser le président à signer les marchés de fournitures de bacs, tri
    et traitement des déchets ménagers et assimilés (3 lots)
  3. Délibération pour autoriser le président à signer les marchés de prestation de service
    pour l’enlèvement, le transport et le traitement des déchets des déchetteries (10 lots)
  4. Décision modificative 11001/2021 budget annexe du SIEOM
  5. Autorisation de demander l’aide financière de la Région, du Département et de
    l’ADEME pour l’acquisition de composteurs au SIEOM
  6. Autorisation de demander raide financière du Département pour l’entretien des
    chemins de randonnée 2021
  7. Autorisation de signer la convention avec la Préfecture pour le dispositif « Petites villes
    de demain »
  8. Adhésion de la C.C.4.R au S.I.V.T (syndicat intercommunal de la vallée du Thérain)
  9. Délibération pour arrêter la partie fiscalisable des contributions GEMAPI 2022
  10. Désignation de IO délégués titulaires et 5 suppléants pour siéger au S. Y.MA de
    l’Andelle
  11. Décision modificative 11001/2021 budget principal
  12. Admission en non-valeur budget principal
  13. Demande de subvention de l’association Trait d’Union pour la 12ème édition du festival
    de Gospel 2021
  14. Demande de subvention du collège Rollon pour l’apprentissage de la natation des élèves
    de 6ème
    pour l’année 2021-2022
  15. Création d’un poste d’éducateur de jeunes enfants pour occuper les fonctions de
    direction de la crèche de Forges-les-Eaux
  16. Création d’un poste d’adjoint administratif pour la gestion du service de portage des
    repas à domicile
  17. Informations et questions diverses