Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le :
Jeudi 11 décembre 2025 à 18h30
Salle polyvalente d'Avesnes-en-Bray
11 Place de la petite morette
Ordre du jour :
1 Présentation du bilan 2025 de l’office du tourisme des 4 rivières en Bray
2 Intervention de l’UTAS sur une sensibilisation au sujet des violences intrafamiliales
3 Présentation du contrat local de santé
4 Approbation du compte-rendu de la dernière réunion communautaire
5 Approbation de la modification des statuts du S.I.V.T (syndicat intercommunal de la vallée du Thérain)
6 Renouvellement du contrat de reprise des P.C.N.C et J.R.M
7 Reconduction de la convention pour les apports des collectivités dans les déchetteries
8 Renouvellement de la convention avec Blablacar Daily
9 Renouvellement de la convention 2026 de l’espace numérique mobile
10 Renouvellement de la convention 2026 pour l’E.V.S de Gaillefontaine
11 Autorisation de signature du devis des travaux de la gendarmerie de Gournay en Bray
12 Signature de la convention avec l’épicerie itinérante de Rouen et sa région
13 Délibération pour émettre un avis sur un échange de parcelle entre la ville de Gournay et la SCI de la Garenne
14 Délibération pour enregistrer une opération d’ordre budgétaire
15 Délibération pour le versement d’une subvention à l’association Le Rebours
16 Décision modificative n°6/2025 budget principal
17 Décision modificative n°7/2025 budget principal
18 Décision modificative n°8/2025 budget principal
19 Délibération pour la signature d’un protocole transactionnel pour le paiement de la participation de
l’ALSH de Gournay en Bray
20 Délibération pour déléguer la compétence habitat à la commune de Gournay en Bray pour permettre
la mise en œuvre du dispositif permis de louer
21 Délibération pour instaurer le règlement de fonctionnement et projet pédagogique de la crèche de Gournay en Bray et mettre à jour le règlement de la crèche de Forges les Eaux
22 Modification du devis pour la plateforme déchets verts de la déchetterie de Gournay-en-Bray
23 Informations et questions diverses
