Conseil communautaire du Jeudi 24 septembre 2020 à 19h
Salle polyvalente Bernard Leblond, 1058, route de Neufchâtel, à SERQUEUX.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la dernière réunion
- Désignation des membres des commissions de la C.C.4.R
- Désignation des membres de la C.A.O. (5 titulaires et 5 suppléants)
- Désignation des membres de la D.S.P (5 titulaires et 5 suppléants)
- Désignation des délégués à l’office de tourisme des 4 rivières (5 membres)
- Désignation d’un délégué à l’office du tourisme de Forges les Eaux
- Désignation d’un délégué au conseil de surveillance de l’hôpital de Gournay-en-Bray
- Désignation des délégués au lycée Delamarre Debouteville de Forges les Eaux (1 titulaire et 1 suppléant)
- Désignation des délégués au collège St Exupéry de Forges les Eaux (1 titulaire et 1 suppléant)
- Désignation des délégués au collège Rollon de Gournay en Bray (1 titulaire et 1 suppléant)
- Désignation d’un délégué pour siéger au C.N.A.S
- Désignation d’un délégué à la mission locale du Talou
- Régularisation de la désignation des délégués au SYGOM (2 titulaires et 2 suppléants)
- Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant pour siéger à la commission départementale de sécurisation des passages à niveau.
- Modification de la délibération pour fixer le taux d’indemnité des élus
- Remboursement de frais de déplacement des élus
- Délibération pour fixer le montant de la taxe de séjour 2021
- Approbation de la modification des statuts du S.I.E.A.E de l’Epte
- Délibération pour conventionner avec la Préfecture pour la mise en place du dispositif de dématérialisation des actes transmissibles au contrôle de légalité
- Demande de subvention exceptionnelle de l’association de l’union des victimes de Lubrizol.
- Modification de la délibération pour le versement de la subvention à l’école de musique de La Feuillie
- Délibération autorisant le recrutement d’un contractuel pour renouvellement de contrat
- Délibération pour arrêter la partie fiscalisable de la Contribution G.E.M.A.P.I 2021
